Déposée le 3 mai 1996 par QUINTIN Eric, MUNIER Laurent, ONG Bhakti
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAND BALL »
Les déposants sont QUINTIN Eric domicilié(e) CHEMIN DE L'HERITIER, PUYRICARD, PUYRICARD,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France, MUNIER Laurent domicilié(e) chemin de l'heritier, PUYRICARD,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France, ONG Bhakti domicilié(e) CHEMIN DE L'HERITIER, PUYRICARD,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître christian SALOMEZ AVOCAT domicilié(e) 31 Rue des CORDELIERS,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAND BALL est expirée depuis le 3 mai 2016.
QUINTIN Eric - CHEMIN DE L'HERITIER, PUYRICARD, PUYRICARD,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France
MUNIER Laurent - chemin de l'heritier, PUYRICARD,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France
ONG Bhakti - CHEMIN DE L'HERITIER, PUYRICARD,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France
Maître christian SALOMEZ AVOCAT - 31 Rue des CORDELIERS,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2313558) - 13100 - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313558 - Publication au BOPI 2006-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
I. - Organisation de compétitions de jeu de ballon sur plage de sable. II. - Toutes opérations de promotion du jeu. III. - Vêtements, à savoir: shorts, maillots de bains, tee shirts, survêtements, casquettes, lunettes, coupe-vent, ainsi que ballons, parasols
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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