Déposée le 28 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUINTESSENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Nutrifrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUINTESSENCE domicilié(e) 29, allée Brignon, BP 138, 33884 VILLENAVE D'ORNON Cedex, SIRET : 403 174 543 000 13 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL QUINTESSENCE Christophe SWARTELE - France.
La marque Nutrifrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical. Produits cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour cheveux Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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