Marque expirée - Marque en non vigueur
SAINTE – JANELLE
Numéro de dépôt :
3429819
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
Présentation de la marque SAINTE – JANELLE
Déposée le 16 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUINTESSENCE – BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE – JANELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE – JANELLE est expirée depuis le 16 mai 2016.
QUINTESSENCE – BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25