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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTESS
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P@ss' Réussite Des bonnes notes toute l'année
Marque expirée - Marque en non vigueur

P@ss' Réussite Des bonnes notes toute l'année
QUINTESS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3609323
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018
P@ss\' Réussite Des bonnes notes toute l\'année de QUINTESS

Présentation de la marque P@ss' Réussite Des bonnes notes toute l'année

Déposée le 4 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P@ss' Réussite Des bonnes notes toute l'année »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTESS domicilié(e) 164-174 rue Victor Hugo,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 753 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P@ss' Réussite Des bonnes notes toute l'année est expirée depuis le 4 novembre 2018.

QUINTESS a également déposé les autres marques suivantes : RSA DIFFUSION , [kju :] , Pass' Réussite Des bonnes notes toute l'année , [kju :] , facilivie , RSA , Facilivie , Relationship planning , Société de services pour la mémorisation des données , P@ss' Réussite Des bonnes notes toute l'année


QUINTESS Société par actions simplifiée - 164-174 rue Victor Hugo,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 339753717


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Publications et manuels électroniques, appareils d'enseignement (audio-visuel), disques magnétiques, disques compacts (CD Rom, DVD, CD), appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interface informatique, logiciels, programmes d'ordinateur, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information, logiciels éducatifs, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, bandes vidéo.

Manuels, publications et fascicules, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), journaux de bandes dessinés, albums, affiches, catalogues, feuilles (papeterie), éphémérides, publications imprimées, instruments d'écriture, livres, manuels, cartes postales.

Exploitation d'une plateforme de communication par terminaux d'ordinateur et par téléphone, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussions sur Internet, communications par terminaux d'ordinateur.

Education, formation, divertissement, activités sportive et culturelle, services d'enseignement, cours par correspondance, épreuves pédagogiques, formations pratiques, information en matière d'éducation, publication de livres électroniques et de périodiques en ligne, édition de publications électroniques, micro édition, édition de livres, de journaux et de périodiques, services d'édition musicale, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduire de conférences éducatives, services d'informations éducatives, services de tests éducatifs.