Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINCE
QUINTE NETWORK CONFIDENTIALITY EQUIPEMENT INC.

Numéro de dépôt :
92418339
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque QUINCE

Déposée le 11 mai 1992 par QUINTE NETWORK CONFIDENTIALITY EQUIPEMENT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est QUINTE NETWORK CONFIDENTIALITY EQUIPEMENT INC., domicilié(e) 121 Dundas Street, East Unit 207, Belleville, Ontario K8N 1C3 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque QUINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINCE est expirée depuis le 11 mai 2002.


QUINTE NETWORK CONFIDENTIALITY EQUIPEMENT INC. - 121 Dundas Street, East Unit 207, Belleville, Ontario K8N 1C3 CANADA - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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