Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBERT
QUINTAVALLA Marcel

Numéro de dépôt :
1569955
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2000
ROBERT de QUINTAVALLA Marcel

Présentation de la marque ROBERT

Déposée le 5 janvier 1990 par QUINTAVALLA Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QUINTAVALLA Marcel, domicilié(e) 10 rue du Marché, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT est expirée depuis le 5 janvier 2000.

QUINTAVALLA Marcel a également déposé les autres marques suivantes : BIFSCOUNT , HARD BIF SCOUNT , ROBER


QUINTAVALLA Marcel - 10 rue du Marché, 06800 CAGNES SUR MER - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Viandes et extraits de viandes