Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROBERT
Numéro de dépôt :
1569955
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque ROBERT
Déposée le 5 janvier 1990 par QUINTAVALLA Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT est expirée depuis le 5 janvier 2000.
QUINTAVALLA Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25