Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUQUET CEVENOL
Numéro de dépôt :
939220
Date de dépôt :
19/11/1975
Lieu de dépôt :
Alès
Présentation de la marque BOUQUET CEVENOL
Déposée le 19 novembre 1975 par monsieur Quinsac (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Alès), la marque française « BOUQUET CEVENOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUQUET CEVENOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOUQUET CEVENOL est expirée depuis le 19 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489