Marque expirée - Marque en non vigueur
La Belle Nature
Numéro de dépôt :
3530442
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/10/2017
Présentation de la marque La Belle Nature
Déposée le 11 octobre 2007 par monsieur QUINQUENEL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La Belle Nature »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Nature est expirée depuis le 11 octobre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46