Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CINECONFORT
QUINETTE GALLAY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1482661
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014

Présentation de la marque CINECONFORT

Déposée le 11 août 1988 par la Société Anonyme (SA) QUINETTE GALLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINECONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUINETTE GALLAY domicilié(e) 15, Rue de la Nouvelle France,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2267500) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 540 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2267500) - 75441 - France.

La marque CINECONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque CINECONFORT est expirée depuis le 3 août 2014.

QUINETTE GALLAY a également déposé les autres marques suivantes : CCA CINECONFORT AMENAGEMENT , QUINETTE GALLAY PARIS


QUINETTE GALLAY Société Anonyme - 15, Rue de la Nouvelle France,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2267500) - 93100 - France - SIREN 348540675


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2267500) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2036608 - Publication au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267500 - Publication au BOPI 2004-06-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 15 janvier 2008 - Changement d'adresse n°467026 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175113 - Publication au BOPI 1994-07-29

Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278670 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 7 juin 1999 - Changement de dénomination n°278671 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 29 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°175112 - Publication au BOPI 1994-07-29

Meubles, glaces (miroirs), sièges, fauteuils, chaises, cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.