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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Quincaillerie PORTALET
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TORN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORN
Quincaillerie PORTALET, SAS

Numéro de dépôt :
4060821
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2024
TORN de Quincaillerie PORTALET

Présentation de la marque TORN

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Quincaillerie PORTALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Quincaillerie PORTALET domicilié(e) 1009 Rue de la Ferme Du carboué - 40000 - Mont de MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quincaillerie PORTALET, Mlle Delphine Segure domicilié(e) 1009 Rue de la Ferme Du carboué - 40000 - Mont de MARSAN - France.

La marque TORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORN est expirée depuis le 15 janvier 2024.

Quincaillerie PORTALET a également déposé les autres marques suivantes : TRYOO


Quincaillerie PORTALET, SAS - 1009 Rue de la Ferme Du carboué - 40000 - Mont de MARSAN - France


Quincaillerie PORTALET, Mlle Delphine Segure - 1009 Rue de la Ferme Du carboué - 40000 - Mont de MARSAN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.