Déposée le 22 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) QUINCAILLERIE DELAROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A ARDEC DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUINCAILLERIE DELAROUX domicilié(e) 6, rue Talensac,44000 NANTES (dossier no 2237715) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 800 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2237715) - 44184 - France.
La marque A ARDEC DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUINCAILLERIE DELAROUX Société Anonyme - 6, rue Talensac,44000 NANTES (dossier no 2237715) - 44000 - France - SIREN 866800428
AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2237715) - 44184 - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237715 - Publication au BOPI 2003-02-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Porte-embrasses métalliques.Tringles à rideaux et leurs supports, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, agrafes pour rideaux, rails pour rideaux, galets pour rideaux, rideaux de perles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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