Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Quimperlé Communauté
/
TBK (Tro Bro Kemperle)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBK (Tro Bro Kemperle)
Quimperlé Communauté

Numéro de dépôt :
4631227
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
TBK (Tro Bro Kemperle) de Quimperlé Communauté

Présentation de la marque TBK (Tro Bro Kemperle)

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par Quimperlé Communauté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBK (Tro Bro Kemperle) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Quimperlé Communauté domicilié(e) 1 rue Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quimperlé Communauté, Monsieur Sébastien Miossec domicilié(e) 1 rue Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France.

La marque TBK (Tro Bro Kemperle) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBK (Tro Bro Kemperle) arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

Quimperlé Communauté a également déposé les autres marques suivantes : TBK Le réseau de transport du Pays de Quimperlé


Quimperlé Communauté - 1 rue Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France


Quimperlé Communauté, Monsieur Sébastien Miossec - 1 rue Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Transport.