Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBK Le réseau de transport du Pays de Quimperlé
Quimperlé Communauté

Numéro de dépôt :
4631226
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
TBK Le réseau de transport du Pays de Quimperlé de Quimperlé Communauté

Présentation de la marque TBK Le réseau de transport du Pays de Quimperlé

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par Quimperlé Communauté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBK Le réseau de transport du Pays de Quimperlé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Quimperlé Communauté domicilié(e) 1 rue Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quimperlé Communauté, Monsieur Sébastien Miossec domicilié(e) 1 Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France.

La marque TBK Le réseau de transport du Pays de Quimperlé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631226.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBK Le réseau de transport du Pays de Quimperlé arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

Quimperlé Communauté a également déposé les autres marques suivantes : TBK (Tro Bro Kemperle)


Quimperlé Communauté - 1 rue Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France


Quimperlé Communauté, Monsieur Sébastien Miossec - 1 Andreï Sakharov - 29394 - Quimperlé Cedex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Transport.