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Marques déposées par la société QUIMPER COMMUNAUTE
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VÉLO QUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VÉLO QUB
QUIMPER COMMUNAUTE, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
3860958
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/09/2021
VÉLO QUB de QUIMPER COMMUNAUTE

Présentation de la marque VÉLO QUB

Déposée le 19 septembre 2011 par la société QUIMPER COMMUNAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VÉLO QUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société QUIMPER COMMUNAUTE domicilié(e) Hôtel de ville et d'aglomération, BP 1759 - 29107 - QUIMPER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 900 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUIMPER COMMUNAUTE domicilié(e) Hôtel de ville et d'aglomération, BP 1759 - 29107 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque VÉLO QUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉLO QUB est expirée depuis le 19 septembre 2021.

QUIMPER COMMUNAUTE a également déposé les autres marques suivantes : AQUALONIA L'EAU DE QUIMPER , LES ECHAPPEES DE NOEL , Handi qub , QUB


QUIMPER COMMUNAUTE, Communauté d'agglomération - Hôtel de ville et d'aglomération, BP 1759 - 29107 - QUIMPER CEDEX - France - SIREN 242900728


QUIMPER COMMUNAUTE - Hôtel de ville et d'aglomération, BP 1759 - 29107 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 17 février 2017 - Transmission totale de propriété n°705463 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-02-17

Cycles ;

Documents d'information ;

Campagne de communication (publicité) ;

Location de vélos.