Déposée le 26 mai 2016 par la société QUIMPER COMMUNAUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES ECHAPPEES DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la société QUIMPER COMMUNAUTE domicilié(e) Hôtel de ville, Place Saint Corentin - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 900 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque LES ECHAPPEES DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUIMPER COMMUNAUTE, Communauté d'Agglomération - Hôtel de ville, Place Saint Corentin - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 242900728
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 1 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716220 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage bons imprimés ; drapeaux, fanions en papier ; papier à lettres ; faire-part (papeterie) ; représentations, reproductions graphiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; décoration de vitrines ; direction professionnelle des affaires artistiques ; production de films publicitaires ou à des fins de communication ;
Télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences, de visioconférences ; transmission de messages, de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission de courriers électroniques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès notamment dans le domaine du spectacle ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissements) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeurs ; organisation et conduite de bals, de concerts, de loteries ; conduite de visites guidées ; services de musées (présentation, expositions) ; planification de réceptions, d'animations culturelles et de divertissement ; présentation de spectacles de cirques, de variétés, d'animations, de spectacles pyrotechniques ; représentations théâtrales.
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