Loom L'AGENCE
Présentation de la marque Loom L'AGENCE
Déposée le 29 avril 2011 par QUILLIER THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loom L'AGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Loom L'AGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loom L'AGENCE est expirée depuis le 29 avril 2021.
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 17 novembre 2011 - Concession de licence n°563012 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569331 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577735 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15