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Marques déposées par QUILLEVERE Pierre
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MODUGLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUGLASS
QUILLEVERE Pierre
MANON Gérard

Numéro de dépôt :
3113629
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque MODUGLASS

Déposée le 19 juillet 2001 par QUILLEVERE Pierre et MANON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Les déposants sont QUILLEVERE Pierre, domicilié(e) 514 Avenue Jean Moulin, 34130 MAUGUIO - France et MANON Gérard, domicilié(e) 32 Chemin des Crouzettes, 34730 ST.VINCENT DE BARBEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque MODUGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUGLASS est expirée depuis le 19 juillet 2011.

QUILLEVERE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HOME ISLAND , U.N.E , AGORAFILI , LUXUGLASS


QUILLEVERE Pierre - 514 Avenue Jean Moulin, 34130 MAUGUIO - France

MANON Gérard - 32 Chemin des Crouzettes, 34730 ST.VINCENT DE BARBEYRARGUES - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Fibres optiques. Matériaux de construction non métalliques, à savoir : briques, dalles et pavés en verre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.