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Marques déposées par la société QUILLE SNC
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A B C QUALITE (Audit, Bilan et Conseil Qualité).
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A B C QUALITE (Audit, Bilan et Conseil Qualité).
QUILLE SNC

Numéro de dépôt :
95580139
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque A B C QUALITE (Audit, Bilan et Conseil Qualité).

Déposée le 10 juillet 1995 par la société QUILLE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A B C QUALITE (Audit, Bilan et Conseil Qualité). » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société QUILLE SNC domicilié(e) Le Trident - 18, rue Henri Rivière - B.P. 1048, 76172 Rouen Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 500 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BERTON gérant SARL IMAGE & ACTION - France.

La marque A B C QUALITE (Audit, Bilan et Conseil Qualité). a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A B C QUALITE (Audit, Bilan et Conseil Qualité). est expirée depuis le 10 juillet 2005.

QUILLE SNC a également déposé les autres marques suivantes : URBIBELLISTE , DOMUS VIVENDI , LOGITRONIC HABITAT , GEMALU , VIE DE FAMILLE , GESTISSIMO , BATICOLOR


QUILLE SNC - Le Trident - 18, rue Henri Rivière - B.P. 1048, 76172 Rouen Cedex - France - SIREN 680500881


Pierre BERTON gérant SARL IMAGE & ACTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Construction et réparations; services d'installation.Travaux publics, travaux ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles: organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.