Déposée le 17 février 1997 par la Société Anonyme (SA) QUILLE de droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENIE CIVIL HAVRAIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUILLE de droit français domicilié(e) 4 Rue Saint Eloi,76000 ROUEN (dossier no 2334097) - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 500 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2334097) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUILLE Société anonyme de droit français - 4 Rue Saint Eloi,76000 ROUEN (dossier no 2334097) - 76000 - France - SIREN 680500881
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2334097) - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334097 - Publication au BOPI 2007-02-12
Inscription le 21 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406412 - Publication au BOPI 2005-01-21
Inscription le 21 janvier 2005 - Changement d'adresse n°406415 - Publication au BOPI 2005-01-21
Inscription le 21 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406413 - Publication au BOPI 2005-01-21
Inscription le 21 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406414 - Publication au BOPI 2005-01-21
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Matériaux métalliques pour la construction de bâtiments industrialisés. Matériaux non métalliques pour la construction de bâtiments industrialisés. Construction, réparation, services d'installation, de réhabilitation et d'entretien de bâtiments
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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