Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EM EUROPE MESURE
Monsieur QUILCAILLE Jacques

Numéro de dépôt :
1389460
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/12/1996
EM EUROPE MESURE de QUILCAILLE Jacques

Présentation de la marque EM EUROPE MESURE

Déposée le 22 décembre 1986 par monsieur QUILCAILLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « EM EUROPE MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur QUILCAILLE Jacques domicilié(e) Marmignon - TAVANT, 37220 L'ILE BOUCHARD. - France.

La marque EM EUROPE MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM EUROPE MESURE est expirée depuis le 22 décembre 1996.

QUILCAILLE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MECOPTRONIC SENSORS , MECOPTRONICS


Monsieur QUILCAILLE Jacques - Marmignon - TAVANT, 37220 L'ILE BOUCHARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'enseignement.