Marque enregistrée - Marque en non vigueur

newStamp
QUIGNON épouse RADIGUER ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
3187264
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/10/2012
newStamp de QUIGNON épouse RADIGUER ANNE-MARIE

Présentation de la marque newStamp

Déposée le 7 octobre 2002 par QUIGNON épouse RADIGUER ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « newStamp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est QUIGNON épouse RADIGUER ANNE-MARIE domicilié(e) 13 AVENUE GEORGES BIZET,13470 CARNOUX-EN-PROVENCE - 13470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME RADIGUER ANNE-MARIE domicilié(e) 13 AVENUE GEORGES BIZET,13470 CARNOUX-EN-PROVENCE - 13470 - France.

La marque newStamp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque newStamp est expirée depuis le 7 octobre 2012.


QUIGNON épouse RADIGUER ANNE-MARIE - 13 AVENUE GEORGES BIZET,13470 CARNOUX-EN-PROVENCE - 13470 - France


MME RADIGUER ANNE-MARIE - 13 AVENUE GEORGES BIZET,13470 CARNOUX-EN-PROVENCE - 13470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

- Appareils photographiques, électriques pour la reproduction des images, pour la fabrication des timbres ou tampons de bureau. - Papeterie, produits de l'imprimerie, clichés. - Mousse en caoutchouc, micro-poreuse photosensible.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.