Marque expirée - Marque en non vigueur

SYLENSE
QUIETYS SAS

Numéro de dépôt :
3642595
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2019
SYLENSE de QUIETYS

Présentation de la marque SYLENSE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUIETYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYLENSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUIETYS domicilié(e) CAP OMEGA Rpt Benjamin Franklin CS39521 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 022 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUIETYS domicilié(e) CAP OMEGA Rpt Benjamin Franklin CS39521 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLENSE est expirée depuis le 7 avril 2019.

QUIETYS a également déposé les autres marques suivantes : ActiveBox


QUIETYS SAS - CAP OMEGA Rpt Benjamin Franklin CS39521 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 488022971


QUIETYS - CAP OMEGA Rpt Benjamin Franklin CS39521 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°540378 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.