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Marques déposées par QUIE Jean-Michel
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ENCLOS DE MONCABON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENCLOS DE MONCABON
QUIE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1450438
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2028

Présentation de la marque ENCLOS DE MONCABON

Déposée le 17 février 1988 par QUIE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCLOS DE MONCABON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QUIE Jean-Michel domicilié(e) Château Bel Orme Tronquoy de Lalande - 33180 - SAINT-SEURIN DE CADOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Eric AGOSTINI et Assc, M. AGOSTINI ERIC domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ENCLOS DE MONCABON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ENCLOS DE MONCABON arrivera à expiration en date du 17 février 2028.


QUIE Jean-Michel - Château Bel Orme Tronquoy de Lalande - 33180 - SAINT-SEURIN DE CADOURNE - France


SELARL Eric AGOSTINI et Assc, M. AGOSTINI ERIC - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355401 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°254634 - Publication au BOPI 1998-02-17

Renouvellement sans limitation n°2108268 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2017 n°2667490 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-23

Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Enclos de Moncabon.