Déposée le 17 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUID NOVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRODUITS NATURELS DAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUID NOVI domicilié(e) 24, AV. GRANDE BEGUDE, 13770 VENELLES (dossier no 2088763) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 411 139 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUID NOVI - M AGNERAY domicilié(e) (dossier no 2088763) - France.
La marque PRODUITS NATURELS DAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUID NOVI S.A.R.L. - 24, AV. GRANDE BEGUDE, 13770 VENELLES (dossier no 2088763) - France - SIREN 391411139
QUID NOVI - M AGNERAY - (dossier no 2088763) - France
Renouvellement sans limitation n°2088763 - Publication au BOPI 1997-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182869 - Publication au BOPI 1995-03-09
Inscription le 21 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166659 - Publication au BOPI 1993-12-21
Inscription le 24 août 1993 - Transmission de propriété n°162281 - Publication au BOPI 1993-08-24
Fruits et légumes conservés séchés et cuits - gelées - confitures - oeufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles - sauce à salade - conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succedanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de melasse miel, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, malt. Eaux minérales, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation à boisson.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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