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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUID NOVI
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Cote France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cote France
S.A. QUID NOVI Société de droit belge

Numéro de dépôt :
98763014
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque Cote France

Déposée le 7 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) QUID NOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cote France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUID NOVI domicilié(e) Drève des Pins 7, B - 1420 BRAINE-L'ALLEUD, Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.

La marque Cote France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cote France est expirée depuis le 7 décembre 2008.

QUID NOVI a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS NATURELS DAO , DAO , LA COMPAGNIE DU SCENARIO , Quid Novi?


S.A. QUID NOVI Société de droit belge - Drève des Pins 7, B - 1420 BRAINE-L'ALLEUD, Belgique - Belgique


Cabinet Christian LEJET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Affaires immobilières.