Marque enregistrée - Marque en vigueur

Digital Contract Management
QUICKSIGN, SAS

Numéro de dépôt :
4187241
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
Digital Contract Management de QUICKSIGN

Présentation de la marque Digital Contract Management

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUICKSIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Digital Contract Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUICKSIGN domicilié(e) 46 rue Jacques Dulud - 92000 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 439 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUICKSIGN, M. Thibaut RAVISÉ domicilié(e) 46 rue Jacques Dulud - 92000 - Neuilly sur Seine - France.

La marque Digital Contract Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digital Contract Management arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

QUICKSIGN a également déposé les autres marques suivantes : Quicksign


QUICKSIGN, SAS - 46 rue Jacques Dulud - 92000 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 450439963


QUICKSIGN, M. Thibaut RAVISÉ - 46 rue Jacques Dulud - 92000 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.