Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES GRAVES DU TICH
Numéro de dépôt :
1086975
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE DES GRAVES DU TICH
Déposée le 16 mai 1978 par QUEYRENS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DOMAINE DES GRAVES DU TICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GRAVES DU TICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES GRAVES DU TICH est expirée depuis le 16 mai 1988.
QUEYRENS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038