Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE PILET
Numéro de dépôt :
1086976
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE DE PILET
Déposée le 16 mai 1978 par QUEYRENS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE PILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE PILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE PILET est expirée depuis le 16 mai 1988.
QUEYRENS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038