Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONT-ROC Appellation contrôlée SAINTE CROIX DU MONT J. QUEYRENS- Propr.
M. QUEYRENS Jean, Vilatte, 33410 STE CROIX DU MONT.

Numéro de dépôt :
1326410
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
04/09/1995

Présentation de la marque CHATEAU MONT-ROC Appellation contrôlée SAINTE CROIX DU MONT J. QUEYRENS- Propr.

Déposée le 4 septembre 1985 par monsieur QUEYRENS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU MONT-ROC Appellation contrôlée SAINTE CROIX DU MONT J. QUEYRENS- Propr. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur QUEYRENS Jean - France.

La marque CHATEAU MONT-ROC Appellation contrôlée SAINTE CROIX DU MONT J. QUEYRENS- Propr. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONT-ROC Appellation contrôlée SAINTE CROIX DU MONT J. QUEYRENS- Propr. est expirée depuis le 4 septembre 1995.

QUEYRENS Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GRAVES DU TICH , DOMAINE DE PILET


M. QUEYRENS Jean, Vilatte, 33410 STE CROIX DU MONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée château MONT-ROC - appellation contrôlée