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Marques déposées par QUEYRANNE Claude Eugène Joseph
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DOMAINE DES CHENES VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHENES VERTS
QUEYRANNE Claude Eugène Joseph

Numéro de dépôt :
93491582
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES CHENES VERTS

Déposée le 20 octobre 1993 par QUEYRANNE Claude Eugène Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES CHENES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est QUEYRANNE Claude Eugène Joseph, domicilié(e) Route de BAGNOLS, SAINT GENIES DE COMOLAS, 30150 ROQUEMAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUEYRANNE Claude Eugène Joseph - France.

La marque DOMAINE DES CHENES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHENES VERTS est expirée depuis le 20 octobre 2003.

QUEYRANNE Claude Eugène Joseph a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHENES VERTS , DOMAINE DES CHENES VERTS


QUEYRANNE Claude Eugène Joseph - Route de BAGNOLS, SAINT GENIES DE COMOLAS, 30150 ROQUEMAURE - France


QUEYRANNE Claude Eugène Joseph - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée