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Marques déposées par QUEYRANNE Claude Eugène Joseph
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DOMAINE DES CHENES VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHENES VERTS
QUEYRANNE Claude Eugène Joseph

Numéro de dépôt :
3259027
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE NIMES
Date d'expiration :
05/11/2013
DOMAINE DES CHENES VERTS de QUEYRANNE Claude Eugène Joseph

Présentation de la marque DOMAINE DES CHENES VERTS

Déposée le 5 novembre 2003 par QUEYRANNE Claude Eugène Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE NIMES), la marque française « DOMAINE DES CHENES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est QUEYRANNE Claude Eugène Joseph domicilié(e) 79, Route de BAGNOLS,30150 SAINT GENIES DE COMOLAS - 30150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUEYRANNE Claude Eugène Joseph domicilié(e) 79, Route de BAGNOLS,30150 ST GENIES DE COMOLAS - 30150 - France.

La marque DOMAINE DES CHENES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHENES VERTS est expirée depuis le 5 novembre 2013.


QUEYRANNE Claude Eugène Joseph - 79, Route de BAGNOLS,30150 SAINT GENIES DE COMOLAS - 30150 - France


QUEYRANNE Claude Eugène Joseph - 79, Route de BAGNOLS,30150 ST GENIES DE COMOLAS - 30150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.