DOMAINE DES CHENES VERTS
Présentation de la marque DOMAINE DES CHENES VERTS
Déposée le 8 novembre 1983 par QUEYRANNE Claude Eugene Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES CHENES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DES CHENES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHENES VERTS est expirée depuis le 8 novembre 1993.
QUEYRANNE Claude Eugene Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11