Domaine la Grande Borie
Présentation de la marque Domaine la Grande Borie
Déposée le 23 octobre 1997 par la société QUEYRAL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Domaine la Grande Borie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine la Grande Borie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Grande Borie est expirée depuis le 23 octobre 2007.
QUEYRAL Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49