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Marques déposées par monsieur QUEVAL Victor
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Victoire de Iena
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Victoire de Iena
M. QUEVAL Victor

Numéro de dépôt :
3970447
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
Victoire de Iena de QUEVAL Victor

Présentation de la marque Victoire de Iena

Déposée le 20 décembre 2012 par monsieur QUEVAL Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Victoire de Iena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur QUEVAL Victor domicilié(e) Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QUEVAL Victor domicilié(e) Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France.

La marque Victoire de Iena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Victoire de Iena est expirée depuis le 20 décembre 2022.

QUEVAL Victor a également déposé les autres marques suivantes : QUEVALY , IENA , IENA , TRÉSOR DE IENA


M. QUEVAL Victor - Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France


M. QUEVAL Victor - Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Côtes de Bordeaux », « Côtes de Bordeaux-Saint Macaire », « Crémant de Bordeaux », « Premiers Côtes de Bordeaux », et « Sainte Foy-Bordeaux.