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Marques déposées par monsieur QUEVAL Victor
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QUEVALY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEVALY
M. QUEVAL Victor

Numéro de dépôt :
3952710
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
QUEVALY de QUEVAL Victor

Présentation de la marque QUEVALY

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur QUEVAL Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEVALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur QUEVAL Victor domicilié(e) Manoir de La Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QUEVAL Victor domicilié(e) Manoir de La Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France.

La marque QUEVALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEVALY est expirée depuis le 11 octobre 2022.

QUEVAL Victor a également déposé les autres marques suivantes : IENA , IENA , TRÉSOR DE IENA , Victoire de Iena


M. QUEVAL Victor - Manoir de La Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France


M. QUEVAL Victor - Manoir de La Troche, Route de Bazainville - 78550 - RICHEBOURG - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.