Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP- PARRAINAGE LE RESEAU DES ENTREPRENEURS CITOYENS
QUEVAL OLIVIER

Numéro de dépôt :
3064081
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010
CAP- PARRAINAGE LE RESEAU DES ENTREPRENEURS CITOYENS de QUEVAL OLIVIER

Présentation de la marque CAP- PARRAINAGE LE RESEAU DES ENTREPRENEURS CITOYENS

Déposée le 13 novembre 2000 par QUEVAL OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP- PARRAINAGE LE RESEAU DES ENTREPRENEURS CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est QUEVAL OLIVIER, domicilié(e) 66 RUE RODIER, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUEVAL OLIVIER - France.

La marque CAP- PARRAINAGE LE RESEAU DES ENTREPRENEURS CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP- PARRAINAGE LE RESEAU DES ENTREPRENEURS CITOYENS est expirée depuis le 13 novembre 2010.

QUEVAL OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : CAP-INITIATIVES CONSEIL , Profession-emploi , CAP-PARRAINAGE , PROFESSION-EMPLOI.COM , E , CAP INITIATIVES , CAP INTRASERVICES , CAP- INTRA - SERVICES L'INGENIERIE DES NOUVEAUX SERVICES DE PROXIMITE AUX SALARIES


QUEVAL OLIVIER - 66 RUE RODIER, 75009 PARIS - France


QUEVAL OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Services d'abonnement à des journaux - Aide à la direction des affaires et des projets - Conseil en organisation et en direction des affaires - Consultation pour la direction des affaires - Expertises en affaires -Consultation professionnelle d'affaires - Informations d'affaires - Investigations pour affaires - Recherches pour affaires - Renseignement d'affaires - Direction professionnelle des affaires artistiques - Estimation en affaires commerciales - agence de publicité - Diffusion d'annonces publicitaires - Bureaux de placement - Aide à la direction commerciale - Transcription de communication - courrier publicitaire - Diffusion et distribution de materiels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) - Promotion des ventes - Services de conseils pour la direction des affaires - Mise à jour de documents publicitaires - Reproduction de documents - Etude de marché - Organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires - Recueil et systématisation de données dans un fichier central - Gestion de fichiers informatiques - Location de materiels et d'espaces publicitaires - Recherches de marché - Sondage d'opinion - Consultation pour les questions de personnels - recrutement de personnel - Prévision économiques - Publication de textes publicitaires - Diffusion d'espaces publicitaires - Publicité par correspondance - publicité radiophonique - publicité télévisée - relations publiques - Information statistique - Transcription de communication - Services de saisie et de traitement de données Conseil de gestion informatique - Service de publicité et d'informations commerciales par réseaux internet - Information et sensibilisation des entreprises et des acteurs institutionnels au développement des services de prroximité, A SAVOIR : Mise en place d'une structure ou d'un dispositif de développement de services de proximité à des fins de création d'emplois et dans un but économique. Services de transmissions d'informations par voie télématique - communication par terminaux d'ordinateurs - services de télécommunication et de messageries électroniques par réseaux internet - transmission de données commerciales et publicitaires par réseaux internet - Transmission d'information par catalogue électonique sur réseau internet - Agence de presse et d'informations - communication par réseau de fibres optiques - Communication par terminaux d'ordinateurs - communication par terminaux d'ordinateurs - communication radiophoniques - Expédition et transmission de dépêches - Diffusion de programmes de télévision - émissions radiophoniques et télévisées - Messagerie électronique - Transmission de messages - Location et montage de bandes vidéo -Production de film sur bandes vidéo - Organisation et conduite de colloques, concours, conférences, congrès et séminaires à but culturels, éducatifs, commerciaux et publicitaires - Enseignement et cours par correspondance - Education - Location d'enregistrements sonores - Enseignement - Epreuves pédagogiques - Production de films - Formation pratique - Information en matière d'éducation - Instruction - Publication de livre - Montage de programme radiophoniques et de télévision - Publication de texte (autres que textes publicitaires) - Enseignement en informatique -Edition de données informatiques destinées à êtres utilisées sur réseaux informatiques -.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.