Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mon coin bio
Queval Matthieu, Agissant pour le compte de la société Mon coin bio en cours de formation

Numéro de dépôt :
3867069
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
mon coin bio de Queval Matthieu

Présentation de la marque mon coin bio

Déposée le 17 octobre 2011 par Queval Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mon coin bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Queval Matthieu, Agissant pour le compte de la société Mon coin bio en cours de formation domicilié(e) 4 rue Jacquemont - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Queval Matthieu domicilié(e) 4 rue Jacquemont - 75017 - PARIS - France.

La marque mon coin bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon coin bio est expirée depuis le 17 octobre 2021.


Queval Matthieu, Agissant pour le compte de la société Mon coin bio en cours de formation - 4 rue Jacquemont - 75017 - PARIS - France


Queval Matthieu - 4 rue Jacquemont - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.