Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTEL
QUEULVEE Mireille

Numéro de dépôt :
93453258
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque ASTEL

Déposée le 29 janvier 1993 par QUEULVEE Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est QUEULVEE Mireille, domicilié(e) 6, PLACE DARIUS MILHAUD, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUEULVEE Mireille - France.

La marque ASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTEL est expirée depuis le 29 janvier 2003.


QUEULVEE Mireille - 6, PLACE DARIUS MILHAUD, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


QUEULVEE Mireille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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