Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kenly's
QUETIER Suzanne

Numéro de dépôt :
94539073
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque Kenly's

Déposée le 6 octobre 1994 par la société QUETIER Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kenly's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société QUETIER Suzanne domicilié(e) 8, 10 rue Maurice Pellerin, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 275 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quétier Suzanne - France.

La marque Kenly's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kenly's est expirée depuis le 6 octobre 2004.


QUETIER Suzanne - 8, 10 rue Maurice Pellerin, 92600 ASNIERES - France - SIREN 785275454


Quétier Suzanne - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268020 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Tissus Couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].