Marque renouvelée - Marque en vigueur

Questions Déco
QUESTIONS DECO, SARL

Numéro de dépôt :
3691199
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2029
Questions Déco de QUESTIONS DECO

Présentation de la marque Questions Déco

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUESTIONS DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Questions Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUESTIONS DECO domicilié(e) 125 Avenue des Logissons, 13770 VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 702 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, SARL, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 230 Avenue de l'Aube Rouge, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque Questions Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Questions Déco arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

QUESTIONS DECO a également déposé les autres marques suivantes : GLACIS COLOR


QUESTIONS DECO, SARL - 125 Avenue des Logissons, 13770 VENELLES - France - SIREN 410702674


CASSIOPI, SARL, Mme CORMIER Francoise - 230 Avenue de l'Aube Rouge, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 25 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789395 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752247 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).