Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) questiondeco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUESTIONDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) questiondeco domicilié(e) 17 chemin des pentes - 37310 - chedigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 551 666 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, questiondeco domicilié(e) 17 chemin des pentes - 37310 - chedigny - France.
La marque QUESTIONDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONDECO est expirée depuis le 11 janvier 2021.
questiondeco, sarl - 17 chemin des pentes - 37310 - chedigny - France - SIREN 502551666
questiondeco - 17 chemin des pentes - 37310 - chedigny - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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