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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUESTION PATRIMOINE
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QUESTION PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION PATRIMOINE
QUESTION PATRIMOINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3793704
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
QUESTION PATRIMOINE de QUESTION PATRIMOINE

Présentation de la marque QUESTION PATRIMOINE

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUESTION PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTION PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUESTION PATRIMOINE domicilié(e) ZA VALPARK BP 10004 - 59316 - VALENCIENNES CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 764 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUESTION PATRIMOINE domicilié(e) ZA VALPARK BP 10004 - 59316 - VALENCIENNES CEDEX 09 - France.

La marque QUESTION PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION PATRIMOINE est expirée depuis le 27 décembre 2020.


QUESTION PATRIMOINE, Société par Actions Simplifiée - ZA VALPARK BP 10004 - 59316 - VALENCIENNES CEDEX 09 - France - SIREN 491764833


QUESTION PATRIMOINE - ZA VALPARK BP 10004 - 59316 - VALENCIENNES CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.