Déposée le 29 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUESTION DE POTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUR'POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUESTION DE POTS domicilié(e) Le Village, 31330 LAUNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 532 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.
La marque TOUR'POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR'POT est expirée depuis le 29 octobre 2008.
QUESTION DE POTS a également déposé les autres marques suivantes : ROUL'BAC , AUTOUR DU POT
S.A.R.L. QUESTION DE POTS - Le Village, 31330 LAUNAC - France - SIREN 402532303
Cabinet DELHAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Meubles. Mobilier scolaire, sièges. Piédestaux pour pots à fleurs. Pièces d'ameublement. Plateaux de chargement non métalliques, plateaux de tables. Supports pour plantes. Plateaux à usage domestique. Cache-pots non en papier. Pots ; couvercle de pots ; pots à fleurs. Poubelles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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