Déposée le 5 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUESTION DE POTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « AUTOUR DU POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUESTION DE POTS domicilié(e) Le Village,31130 LAUNAC - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 532 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.
La marque AUTOUR DU POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOUR DU POT est expirée depuis le 5 août 2012.
QUESTION DE POTS a également déposé les autres marques suivantes : TOUR'POT , ROUL'BAC
QUESTION DE POTS SARL - Le Village,31130 LAUNAC - 31130 - France - SIREN 402532303
CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378739 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Meubles, sièges, bancs, mobilier de jardins. Piédestaux pour pots à fleurs. Pièces d'ameublement. Plateaux de chargement non métalliques, plateaux de tables. Jardinières. Boîte en bois [vide] pour l'outillage de jardinerie. Plateaux à usage domestique. Cache-pot non en papier. Supports pour plantes, pots, pots à fleurs, couvercle de pots. Poubelles. Service de création (conception) pour le compte de tiers de produits pour la jardinerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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