Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
QUESTEL SA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
95586354
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) QUESTELA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUESTELA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 4 rue des Colonnes,75002 PARIS (dossier no 2292610) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 326 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUESTEL SA Monsieur Charles BESSON domicilié(e) 4, rue des Colonnes,75082 PARIS Cedex 02 (dossier no 2292610) - 75082 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 août 2015.

QUESTELA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : IMAGINATION


QUESTEL SA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 4 rue des Colonnes,75002 PARIS (dossier no 2292610) - 75002 - France - SIREN 329326896


QUESTEL SA Monsieur Charles BESSON - 4, rue des Colonnes,75082 PARIS Cedex 02 (dossier no 2292610) - 75082 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292610 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machine arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils de télévision, appareils émetteurs de sons et/ou d'images, appareils audio-visuels, appareils de communication, de télécommunication, de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement d'information, de données et/ou d'images, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux, matériels de connexion d'un équipement informatique (modems),matériel de transmission de messages, appareils et instruments électromagnétiques, appareils et instruments de signalisation, de secours, d'enseignement, appareils opto-électroniques, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données, d'images et/ou de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels, disques, bandes, produits du logiciel, lecteurs de micro-film, et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations, de signaux et d'images, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils composés d'appareils pour la transmission de données, de signaux, d'images au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du télescripteur, du télex, du câble oude tout autre appareil de communication ou télécommunication.Imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, châssis à composer, bandes en papier, cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instructions, disques, bandes, rubans, cartes et fiches et tout support matériel magnétique et perforé pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, cartes d'informatique.Compilation de renseignements, conseils en matière de gestion de fichiers informatiques, de matériel de communication, télécommunication, d'images; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine des télécommunications, de la communication, de l'image, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, abonnements de journaux, services de mercatique, services de publipostage.Services de mini et de micro-serveurs, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques,expéditions de dépêches, transmissions de dépêches, transmissions de messages, d'images, échanges de messages, d'images par transmission informatique, échanges de documents informatisés, télécommunications, informatisées, communications informatisées, services de transmission de données par paquet et d'images, réseaux de transmission de données, d'images, services de transmission de messages, d'images; échanges électroniques, d'informations, d'images, services télex, services télécopieurs, services télématiques, service télématique accessible par code d'accès, organisations de séminaires, services de messageries informatiques, services d'accès à des réseaux et services de télécommunication, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique, services de télétraitement, services d'échanges de documentation informatisée et d'images.Formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, de la communication, des télécommunications et de l'image; organisations de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, destélécommunications, de la communication et de l'image, formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de communication, de télécommunication, d'images, de matériel et de logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de communication, télécommunication et d'images.Location de produits du logiciel, réalisation et location de systèmes d'informatique, de communication, de télécommunication, d'images; programmations électroniques, location d'installations de communications, télécommunications, d'installations électroniques et de traitement de données, d'images, programmation pour ordinateurs, édition de textes, location d'ordinateurs, location de produits de logiciel, location d'appareils de télécommunications, de communications, exploitation de brevets, mise à disposition de savoir-faire, création de programmes pour le traitement de données, d'images, de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'image, de la télédiffusion, services d'ingénieurs, consultations et conseilstechniques dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'informatique, de l'image, de la télédiffusion, location d'installations électroniques, de traitement de données, et/ou d'images, de programmes sur support informatique et par moyen de communication, télécommunication, télédiffusion, études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de communications, télécommunications, d'images, services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériel informatique et de matériel de communication, télécommunication et d'images, sélection de personnel utilisant l'informatique, assistance technique en informatique et en communication, télécommunication, télédiffusion, outils du génie logiciel développés pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseil en organisation informatique, services d'imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.