Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QO QUESTEL.ORBIT
QUESTEL

Numéro de dépôt :
95567365
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque QO QUESTEL.ORBIT

Déposée le 12 avril 1995 par QUESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QO QUESTEL.ORBIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est QUESTEL, domicilié(e) Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque QO QUESTEL.ORBIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QO QUESTEL.ORBIT est expirée depuis le 12 avril 2005.

QUESTEL a également déposé les autres marques suivantes : QUESTEL PLUS , DECIDIAL , IP TRACKER , BTO BRANDS.COM , BusinessI , QUESTEL.ORBIT-IMAGINATION TOUT SAVOIR, TOUT SIMPLEMENT GO ONLINE, SIMPLY IMAGINE ! , QUESTEL ORBIT , Q W E B , NAMEWATCHER , ORBIT


QUESTEL - Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils de télévision, appareils émetteurs de sons et/ou d'images, appareils audio-visuels, appareils de communication, de télécommunication, de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement d'information, de données et/ou d'images, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux,matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, appareils et instruments électromagnétiques, appareils et instruments de signalisation, de secours, d'enseignement, appareils opto-électroniques, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données, d'images et/ou de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels, disques, bandes, produits du logiciel, lecteurs de micro-film, et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission la transmission de données, d'informations, de signaux et d'images, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils composée d'appareils pour la transmission de données,de signaux, d'images au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du téléscripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de communication ou télécommunication (classe 9). Papier, carton, produits en ces matières non comprises dans d'autres classes, imprimés, journaux, périodiques livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, châssis à composer, bandes en papier, cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instructions, disques, bandes, rubans, cartes et fiches et tout support matériel magnétique et perfore pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, cartes d'informatique.Compilation de renseignements, conseils en matière de gestion de fichiers informatiques, de matériel de communication, télécommunication, d'images; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine des télécommunications, de la communication, de l'image,de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs; abonnements de journaux, services de mercatique, services de publipostage.Services de mini et de micro-serveurs, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmissions de dépêches, transmission des messages, d'images, échanges de messages, d'images par transmission informatique, échanges de documents informatisés, télécommunications informatisées, communications informatisées, services de transmission de données par paquet et d'images, réseaux de transmission de données, d'images, services de transmission de messages, d'images; échanges électroniques, d'informations, d'images, services télex, services télécopieurs, services télématiques, service télématique accessible par code d'accès, organisations de séminaires, services de messageries informatiques, services d'accès à des réseaux et services de télécommunication, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique,services de télétraitement, services d'échanges de documentation informatisée et d'images.Formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, de la communication, des télécommunications et de l'image; organisations de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, de la communication et de l'image, formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de communication, de télécommunication, d'images, de matériel et de logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de communication, télécommunication et d'images.Location de produits du logiciel, réalisation et location de systèmes d'informatique, de communication, de télécommunication, d'images; programmations électroniques, location d'installations de communications, télécommunications, d'installations électroniques et de traitement de données, d'images, programmation pour ordinateurs, édition de textes, location d'ordinateurs, location de produits de logiciel, location d'appareils de télécommunications, de communications, exploitation de brevets,mise à disposition de savoir-faire, création de programmes pour le traitement de données, d'images, de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'image, de la télédiffusion, services d'ingénieurs, consultations et conseils techniques dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'informatique, de l'image, de la télédiffusion, location d'installations électroniques, de traitement de données, et/ou d'images, de programmes sur support informatique et par moyen de communication, télécommunication, télédiffusion, études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de communications, télécommunications, d'images, services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériel informatique et de matériel de communication, télécommunication et d'images, sélection de personnel utilisant l'informatique, assistance technique en informatique et en communication, télécommunication,télédiffusion, outils de génie logiciel développés pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseil en organisation informatique, services d'imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.