Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K.I.T. KIOSQUE INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATION
QUESTEL

Numéro de dépôt :
94538021
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque K.I.T. KIOSQUE INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATION

Déposée le 29 septembre 1994 par QUESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K.I.T. KIOSQUE INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est QUESTEL, domicilié(e) Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque K.I.T. KIOSQUE INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.I.T. KIOSQUE INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATION est expirée depuis le 29 septembre 2004.

QUESTEL a également déposé les autres marques suivantes : QUESTEL PLUS , DECIDIAL , IP TRACKER , BTO BRANDS.COM , BusinessI , QUESTEL.ORBIT-IMAGINATION TOUT SAVOIR, TOUT SIMPLEMENT GO ONLINE, SIMPLY IMAGINE ! , QUESTEL ORBIT , Q W E B , NAMEWATCHER , ORBIT


QUESTEL - Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information, notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques, numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunications, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels, progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils émetteurs de sons et/ou images, appareils audio-visuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunications, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, appareils et instruments scientifiques,électriques, électro-magnétiques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement, appareils opto-électroniques, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels, disques, bandes, produits du logiciel, lecteurs de micro-films et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations codées et signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils composées d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du télescripteur, du télex, du câble ou de tout autre appareil de télécommunication.Papier, carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), catalogues, châssis à composer, bandes en papier, cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instructions, disques, bandes, rubans, cartes et fiches et tout support matériel magnétique et perforé pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, cartes d'informatique, bandes en papier.Communications, télécommunications, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, télescriptions, transmissions de messages, numérisations, scannerisation, services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux, et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement, transmission de messages, d'images codées, systèmes de commutation et de transmission de données en particulier de transmission par paquet, services de mini et de micro-serveurs, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmissions de dépêches, transmissions de messages, échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés, télécommunications informatisées, télécommunications informatiques, services de transmission de données par paquet, réseaux de transmission de données, services de transmission de messages, échanges électroniques, d'informations, de services télex, services télécopieurs, services télématiques, service télématique regroupant des bases de données de texte et d'image relatives aux publications de presse spécialisées dans les domaines de l'informatique, des télécommunications et domaines connexes, centres serveurs, services de messageries informatiques, services de choix et de mise en oeuvre de réseaux et services de communication, services de messageries électroniques, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique, services de télétraitement, service de messagerie électronique, services d'échange de documentation informatisée

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.