Déposée le 21 février 2002 par la Société Anonyme (SA) QUESTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IP TRACKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUESTEL domicilié(e) 4 rue des Colonnes,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 326 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
La marque IP TRACKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUESTEL (Société Anonyme) - 4 rue des Colonnes,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 329326896
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Programmes d'ordinateur (enregistrés) pour la création, le stockage, la gestion et la consultation de bases de données et de banques de données. Supports magnétiques ou optiques de données. Equipements pour le traitement de l'information, instruments de saisie, de stockage, de traitement d'informations, de données. Appareils d'enseignement pour la recherche informatisée de données. Compilation de renseignements, à savoir constitution de bases de données, gestion de fichiers informatiques. Informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires. Aide à la direction des affaires, surveillance et analyse de signes, de dénominations et de textes. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs, d'informations relatives à un service de veille concurrentielle. Conseils en propriété intellectuelle, consultation en matière d'ordinateur. Elaboration (conception) de logiciels de gestion de bases de données, de veille de la concurrence. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Location de logiciels informatiques. Recherches, analyses et surveillances de signes, de dénominations et de textes. Reconstitution de bases de données. Location de logiciels et de systèmes informatiques pour l'interrogation de bases de données et la gestion des données collectées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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