Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT SCIENCES
QUESTEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
94506762
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque ATOUT SCIENCES

Déposée le 16 février 1994 par la Société Anonyme (SA) QUESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT SCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUESTEL domicilié(e) Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ATOUT SCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT SCIENCES est expirée depuis le 16 février 2004.

QUESTEL a également déposé les autres marques suivantes : QUESTEL PLUS , DECIDIAL , IP TRACKER , BTO BRANDS.COM , BusinessI , QUESTEL.ORBIT-IMAGINATION TOUT SAVOIR, TOUT SIMPLEMENT GO ONLINE, SIMPLY IMAGINE ! , QUESTEL ORBIT , Q W E B , NAMEWATCHER , ORBIT


QUESTEL, société anonyme - Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330291 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, machines à facturer, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisque, disques optiques numériques ; appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, hologrammes, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage), et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, produits du logiciel, logiciels, appareils et instruments électriques ou électroniques, tous appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et images ; tous appareils audio-visuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunications, et de péritélécommunications, ordinateurs, appareils et accessoires connexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage de traitement des informations ou données, tous supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux. Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, matières adhésives pour la papeterie, machines à écrire - matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, châssis à composer, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, brochures, manuels, prospectus, produits de l'imprimerie, répertoires, annuaires, publications, cartes à jouer, autocollants, carnets, cartes, catalogues, duplicateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, étiquettes (non en tissu), livres, appareils et machines à polycopier, représentations graphiques, appareils de reproduction (articles de bureau), rubans encreurs, fournitures scolaires, stylos, timbres commémoratifs. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, évaluation en affaires ; investigations pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, agences d'import export, agences d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communication, services de dactylographie, démonstration de produits, diffusion d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, engagement de personnel, études de marché, recherches de marché, analyse du prix de revient, publicité radiophonique, télévisée recherches pour affaires, informations statistiques, compilation de renseignements, enregistrement et traitement de données, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique. Informations téléphoniques, télévisées radiophoniques, téléscriptions, transcriptions de messages, service de mini et micro serveur, réseaux locaux, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmission de dépêches, agences d'information, transmission de messages, radiodiffusion, communications télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques, services télex, services télématiques, services télématiques accessibles par mots de passe ou code d'accès, services télématiques d'informations légales, commerciales, financières et d'actualité sur lesentreprises françaises ou étrangères. Education et divertissement et plus spécifiquement organisation de concours dans le domaine de l'éducation et des divertissements, enseignement par correspondance, cours par correspondance, édition de textes, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, instruction, formation, abonnement à des journaux, prêts de livres, publication de livres, location de postes de radio ou de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de communication..Etudes, recherches et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, étude et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'études, de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel d'informatique et de communication, location de produits de logiciels, exploitation de brevets, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, organisation d'expositions, impressions en offset, orientation professionnelle, travaux d'ingénieurs, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, laboratoires, imprimerie, traitement de texte, imprimantes, consoles de commande, disques Exploitation d'une base de données administrative, exploitation d'une base de données juridique, transmission d'informations contenues dans des bases de données, réalisation de tous travaux relatifs à la programmation et à la maintenance dans le domaine informatique, études et conseils en systèmes informatiques, à savoir études et conseils en matériel informatique, réalisation et location de matériel informatique ou de communication, services d'informations automatisées à savoir services de mise à disposition d'informations dans le domaine informatique ou des télécommunications, services de création d'images assistée par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.