Accueil marques.expert
/
Marques déposées par QUESSADA Dominique - CHANET Philippe
/
CHAOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAOS
QUESSADA Dominique - CHANET Philippe

Numéro de dépôt :
96630436
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque CHAOS

Déposée le 18 juin 1996 par QUESSADA Dominique - CHANET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est QUESSADA Dominique - CHANET Philippe, domicilié(e) 69, boulevard Pasteur, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque CHAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAOS est expirée depuis le 18 juin 2006.

QUESSADA Dominique - CHANET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT OUVERT


QUESSADA Dominique - CHANET Philippe - 69, boulevard Pasteur, 75015 PARIS - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Publicité et affaires.Distribution de prospectus, d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Conseils en matière de communication au public, conseils en matière de publicité et de création publicitaire et artistique